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Le BTL n° 3864 est sur Lamyline

Affaires - Transport
31/01/2022
Au sommaire, cette semaine...

Articles
DÉTACHEMENT, CABOTAGE - Le mois des changements
FAUX SOUS-TRAITANTS ÉTRANGERS - Quand l'Urssaf attaque, ça « raque » !
HORS FRONTIÈRES
HYDROGÈNE - Objectif 300 VUL d'ici les JO
L'INTERVIEW de Pascal Megevand : PRIX DES CARBURANTS - « Le transport routier peut ne plus avoir accès à l'énergie »
L'ESSENTIEL - Social transport
MEMO - Bloc-notes

Commentaires de jurisprudence
COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT - Absence de faute personnelle
ASSURANCE VOL -  Les maléfices de la clause syndicale
CMR - Vice d'emballage exonératoire
AVARIE DUE À UNE COLLISION - Exonération du transporteur

Bonne lecture !